Avis aux porteurs des fonds nourriciers UFF Euro Valeur 0-100 ISR et UFF Euro Valeur 0-100 ISR A
Paris, le 24 décembre 2021
Objet : Règlement (UE) 2020/852 (« Règlement Taxonomie ») sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 (« Règlement SFDR ») - Mise en conformité de la documentation règlementaire au 1er janvier 2022
Madame, Monsieur,
Vous êtes porteurs de parts de l’un des Fonds Communs de Placement cités en Annexe 1 (ci-après les « Fonds »), gérés par Abeille Asset Management (anciennement dénommée Aviva Investors France) et nous vous remercions de votre confiance.
Par la présente, et au titre du Règlement Taxonomie, nous vous informons de l’entrée en vigueur, à compter du 1 er janvier 2022, de nouvelles règles d’information relatives à la prise en compte des critères de l’Union européenne en matière d’activités économiques durables sur le plan environnemental au sein des processus d’investissement des Fonds.
Le Règlement Taxonomie n’entraine aucune modification des Fonds, mais implique que ceux-ci publient, selon leur catégorisation au sens du Règlement SFDR, une description de la façon et de la mesure dans laquelle les investissements sous-jacents sont effectués dans des activités économiques pouvant être considérées comme durables sur le plan environnemental.
En conséquence, et conformément à l’article 6 du Règlement Taxonomie, les prospectus des Fonds, catégorisés en « article 8 », seront actualisés comme suit à compter du 1er janvier prochain :
- « Le Fonds fait la promotion de caractéristiques environnementales et/ou sociales au sens de l’article 8 du Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d'informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (« Règlement SFDR »). Il n'a pas pour objectif un investissement durable. Il ne s’engage pas à réaliser des investissements prenant en compte des critères de l’Union Européenne en matière d’activités économiques durables sur le plan environnemental. Il n'est toutefois pas exclu qu’il puisse réaliser des investissements sousjacents qui prennent en compte ces critères. Dans ce cas, le principe consistant à « ne pas causer de préjudice important » s’appliquerait uniquement aux investissements sous-jacents qui prendraient en compte lesdits critères. L’alignement du compartiment avec le Règlement Taxonomie n’est ainsi pas calculé. ».
Nous vous informons que cette actualisation a pour vocation de répondre à une évolution réglementaire et n’implique aucune démarche spécifique de votre part ni ne modifie les caractéristiques des Fonds.
Nous vous rappelons enfin l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI) des Fonds concernés, disponibles sur le site internet : www.uff.net ou par courrier sur simple demande écrite auprès de :
Union Financière de France Banque
UFF Contact
32, avenue d’Iéna - 75783 Paris Cedex 16 - France
Toute demande ou recherche d’information peut également être faite à l’aide du site internet : www.uff.net.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments distingués.
AVIVA INVESTORS FRANCE